Mentions légales
CNSAC MedShop Sàrl
42, rue Biebelrieder
97288 Theilheim
Allemagne
Téléphone +49 9303 98 41 3 42
Télécopieur +49 9303 98 41 3 51
Directeur général Dr. Arash Kianian
Courrier électronique : info@cnsac-medshop.com
WEB : www.cnsac-medshop.com
N° de registre du commerce : HRB 15116
Tribunal d'enregistrement : Würzburg
Numéro de TVA : DE332512838
Coordonnées bancaires
Nom de la banque : Sparkasse Mainfranken Würzburg
IBAN : DE69 7905 0000 0048 9717 74
BIC : BYLADEM1SWU
Titulaire du compte : CNSAC MedShop GmbH
Responsable du contenu : Biebelrieder Str. 42, 97288 Theilheim, Germany
Règlement des litiges en ligne :
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) que vous pouvez consulter à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Avis de responsabilité
Contenu de l'offre en ligne
CNSAC MedShop n'assume aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. La CNSAC MedShop ne saurait être tenue responsable des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n'est pas prouvé que la CNSAC MedShop a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. Nous nous réservons expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l'ensemble de l'offre sans préavis particulier, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
Références et liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur lesquels nous n'avons aucune influence et qui ne relèvent pas de la responsabilité de CNSAC MedShop. Nous déclarons donc expressément qu'au moment de l'établissement des liens, les pages correspondantes étaient exemptes de tout contenu illégal. Nous n'avons aucune influence sur la conception actuelle et future ainsi que sur les contenus des pages liées. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.
Droit d'auteur et droit des marques
CNSAC MedShop s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des contenus qu'elle a elle-même créés ou de recourir à des œuvres libres de droits. Le copyright des objets publiés et créés par la CNSAC MedShop elle-même nous appartient exclusivement. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation écrite expresse de CNSAC MedShop.
Brevets et marques déposées
Toutes les marques de fabrique, marques déposées et brevets de CNSAC MedShop et, le cas échéant, de tiers, mentionnés et protégés dans l'offre Internet sont soumis sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique ou des brevets en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers !
Protection des données
Vous trouverez nos informations détaillées sur la protection des données sous PROTECTION DES DONNEES (lien : https://www.cnsac-medshop.com/de/datenschutz/)
Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.